Les premières visites du technicien du SPANC sur les installations d'assainissement non collectif existantes ont débuté au mois de mars 2010 et continuent sur de nouvelles communes. A cette occasion, les élus communaux et intercommunaux ainsi que le technicien de la Communauté de communes organiseront une réunion publique d'information pour chaque nouvelle commune. Lors de ces réunions seront expliquées les missions du service et le déroulement des visites et un temps sera réservé pour répondre aux interrogations des particuliers. Les habitants des communes concernées, et tout particulièrement les personnes possédant ou occupant une habitation équipée d'un assainissement autonome, sont invitées à participer à ces réunions.
- La Vacquerie et Saint Martin de Castries
Vendredi 3 septembre - 18 heures - Salle des fêtes
- Saint Pierre de la Fage
Mercredi 8 septembre - 18 heures - Salle de la mairie
- Roqueredonde
Vendredi 10 septembre - 18 heures - Salle de la mairie
- Saint Maurice de Navacelles
Mardi 14 septembre - 18 heures - Salle de la mairie
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L'arrêté ministériel du 07 septembre 2009 ouvrait la porte à de nouvelles filières d'assainissement non collectif sous la condition que celles-ci passent par un protocole d'évaluation et une validation par le ministère, avant de pouvoir être prescrites, dans le cadre de constructions neuves et de réhabilitation d'installations anciennes.
Actuellement huit dispositifs et six constructeurs se sont vu recevoir ce "sesame" ce qui vient compléter le panel des dispositifs traditionnels, tels que la fosse toutes eaux accompagnée d'un dispositif de traitement par infiltration comme la tranchée d'épandage ou filtre à sable.
De plus il est important de savoir que les agréments ont été attribués pour des dispositifs d'une capacité déterminée et donc des modèles particuliers.
C'est tout de même une bonne nouvelle car l'emploi de tels ouvrages pourra débloquer des situations qui étaient jusqu'alors verrouillée. |
Les premières visites du technicien du SPANC sur les installations d'assainissement non collectif existantes débuteront au mois de mars 2010. Auparavant, les élus communaux et intercommunaux ainsi que les techniciens de la Communauté de communes organiseront une réunion publique par commune. Ce sera l'occasion d'expliquer les missions du service et le déroulement des visites, et de répondre aux interrogations des particuliers. Les habitants des communes concernées, et tout particulièrement les personnes possédant ou occupant une habitation équipée d'un assainissement autonome, sont invitées à participer à ces réunions.
- Soubès
Mardi 5 janvier - 18 heures - Salle de la mairie
- Saint Jean de la Blaquière
Lundi 11 janvier - 18 heures - Salle Victorin Guibal
- Le Caylar
Jeudi 21 janvier - 18 heures - Salle de la mairie
- Saint Étienne de Gourgas
Jeudi 28 janvier - 18 heures - Salle des fêtes
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Alors que le transfert de la compétence assainissement non collectif des communes vers la Communauté de communes était officialisé par un arrêté préfectoral, le Conseil communautaire du 28 octobre 2009 précisait les contours du SPANC.
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L'assainissement non collectif et la création d'un SPANC constituent une compétence communale. Le 15 juillet 2009, le Conseil communautaire du Lodévois et Larzac a décidé de son transfert, des communes à la Communauté de communes. Les Conseils municipaux doivent encore se prononcer sur cette délibération.
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